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Tous les livres de Jean Larguier

La procédure pénale est la mise en œuvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes, certaines d'entre elles innovant, d'autres corrigeant les précédentes : ainsi, entre 2000 et 2004 seulement, c'est presque une trentaine de lois qui ont vu le jour, notamment celle du 9 mars 2004, d'une importance considérable puisque, si elle a apporté des normes nouvelles en matière de criminalité et délinquance organisées, elle a modifié, en dehors de ce domaine, un très grand nombre de règles. En 2005 et 2006, cette frénésie a continué : on relève ainsi, pour n'évoquer que les innovations les plus marquantes, la loi du 26 janvier 2005 modifiant la compétence du tribunal de police et de la juridiction de proximité, la loi du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive, la loi du 23 janvier 2006 concernant la lutte contre le terrorisme, la loi du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs, sans oublier la retouche apportée à la procédure de jugement sur reconnaissance préalable de culpabilité (le " plaider-coupable ") par une loi du 26 juillet 2005. Ce livre développe l'ensemble de la procédure pénale, c'est-à-dire l'étude de l'organisation judiciaire en cette matière, les problèmes de compétence pénale, puis l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les différentes juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugée, enfin les preuves. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

Résumé :

Le droit pénal, branche la plus spectaculaire du droit, évoque, pour le public, prisons et jurés, plaidoiries brillantes et crimes de sang, au point que l'ensemble du droit paraît se ramener aux drames de la Cour d'assises. Mais le sens du droit pénal ne risque-t-il pas de se trouver déformé dans cette conception soigneusement entretenue par la presse ou les oeuvres de fiction ? Au rebours de cette vision souvent fantaisiste, cet ouvrage se propose d'éclairer le lecteur avec précision sur ce qu'est véritablement le droit pénal et sur les problèmes qu'il soulève.

La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse.

Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel : garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits.

Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) ; dans un second temps, ce Mémento décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes.

Depuis la dernière édition de cet ouvrage, de nombreuses adaptations ou réformes sont intervenues par l'effet spécialement du décret du 20 août 2004 portant modification de la procédure civile (exercice des voies de recours, exécution provisoire), de la loi du 26 janvier 2005 et du décret du 13 mai 2005 relatifs notamment à la compétence de la juridiction de proximité, du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance, de l'ordonnance du 8 juin 2005 relative aux règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité, ou encore des décrets des 21 décembre 2004 et 30 mai 2005 concernant la profession d'avocat (avocat " communautaire ", conseils de discipline).

Sont également signalées les décisions jurisprudentielles marquantes, y compris les plus récentes.

Analyse des différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Décrit les différents types de crimes et de criminels. A jour de la loi du 9 mars 2004 augmentant les pouvoirs du juge d'application des peines et créant le tribunal de l'application des peines.

Portant sur des sommes considérables, la "délinquance en col blanc" est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée et d'autant plus fréquente que, souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale ou de publicité trompeuse, n'ont pas le sentiment de leur culpabilite

Ce Droit pénal des affaires fait état non seulement de l'ensemble des textes applicables mais aussi de l'abondante jurisprudence qui existe en la matière.

Cet ouvrage expose le mécanisme de ces infractions et leur répression.

Sommaire:

L'ORGANISATION DE LA JUSTICE PENALE

Les organes de décision (juridictions pénales)

Les moyens de décision (police et preuve)

LA MARCHE DU PROCES PENAL

Prélude au procès (les enquêtes de police)

Déclenchement du procès (l'action publique et l'action civile)

Préparation du procès (l'instruction)

Solution du procès (le jugement)

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