Droit institutionnel de l'Union européenne

Résumé

Consacré au droit institutionnel de l'Union européenne ce manuel expose d'une manière complète le fonctionnement institutionnel de l'Union : institutions, processus décisionnel, ordre juridique, contrôle politique et juridictionnel. A un moment où les Etats membres de l'Union réfléchissent au contenu d'une éventuelle constitution européenne, l'accent est mis sur les principes fondamentaux d'organisation de l'Union et le fonctionnement pratique de celle-ci. Le but est de permettre aux étudiants de droit ou des instituts d'études politiques de préparer leurs examens ainsi qu'aux praticiens, juristes ou fonctionnaires impliqués dans les affaires européennes, de disposer des éléments essentiels de la matière. Le manuel inclut les modifications apportées par le traité de Nice.