Le droit face aux ondes électromagnétiques

Résumé

Portables, ordinateurs, antennes relais s’inscrivent chaque jour un peu plus dans notre quotidien. Ces outils high tech émettent des ondes électromagnétiques de différentes puissances et suscitent des interrogations concernant leurs impacts sur notre santé.

Suite à ces inquiétudes grandissantes la loi du 9 février 2015, dite "loi Abeille", marque une étape décisive concernant les réponses juridiques liées à l’exposition aux ondes électromagnétiques.

Destiné aux avocats, aux décideurs politiques, aux médecins, au milieu associatif, et au grand public, cet ouvrage a pour ambition de présenter de façon concise les questions juridiques à la lumière des données scientifiques et techniques.

- Comment et par qui les limites réglementaires d’exposition ont-elles été définies ? Comment l’exposition doit-elle se mesurer dans un cadre amiable ou dans un cadre contentieux ?

- Comment le juriste doit-il recevoir les avis sur les effets des champs électromagnétiques sur la santé ? Qu’est-ce que l’hyperélectrosensibilité en droit ?

- Quelles sont les règles relatives à l’installation et au démantèlement des antennes-relais et lignes électriques ?

- Comment le consommateur et le salarié peuvent-ils être protégés, sur le marché et dans l’entreprise ?

"La difficulté ici est que les technologies recourant aux champs électromagnétiques évoluent très rapidement, avant même que les effets sur la santé et l’environnement aient pu être suffisamment investigués et éprouvés par la science ; ce qui explique de fait que la législation et le droit ne puissent s’adapter en temps réel", annonce l’auteur Olivier Cachard au début de son ouvrage.

Cette première étude est essentielle à la bonne compréhension du contentieux lié aux effets néfastes des ondes électromagnétiques.