Procédure pénale

Résumé

La procédure pénale est une discipline à la fois passionnante et ardue. Elle permet de comprendre comment se déroule la recherche des preuves en justice, l’exercice des poursuites et le jugement. Elle est au cœur de débats entre la préservation de la sécurité et la défense des droits fondamentaux. Pour apprendre à maîtriser cette matière, cet ouvrage combine une présentation pédagogique du Code de procédure pénale, de la jurisprudence, mais également des cadres constitutionnels et européens qui ont une grande influence dans ce domaine.

Cet ouvrage est à jour des réformes les plus récentes, notamment la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, de l’ordonnance n° 2019-964 du 18 septembre 2019 relative au tribunal judiciaire, de l’ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 créant le Code de la justice pénale des mineurs ou encore de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille. Il est également à jour de la jurisprudence jusqu’au premier semestre 2020.

L’ouvrage s’adresse aux étudiants en licence et master de droit, ainsi qu’à ceux qui préparent un concours (justice, police, administration).

L’AUTEUR

Étienne Vergès est agrégé de droit privé et sciences criminelles. Professeur à l’université Grenoble Alpes, il est membre honoraire de l’Institut universitaire de France (2010-2015). Il consacre ses recherches à la procédure pénale, à la procédure civile et à la preuve.