Traité de droit civil : Les principaux contrats spéciaux

Résumé

L'ouvrage traite des principaux modèles contractuels utilisés dans la vie économique. Sa matière présente, de ce fait, un grand intérêt pratique. Car, dans notre activité professionnelle, ou pour des besoins d'ordre privé, nous passons quotidiennement les contrats les plus divers.

Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, et parfois aussi pour édicter certains principes impératifs, le législateur est venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les plus importants d'entre eux. Pour cette raison, au corps des règles générales applicables à tous les contrats, qu'énoncent les articles 1101 et suivants du Code civil, viennent s'ajouter dans notre droit des régimes spécifiques, adaptés aux principales opérations concrètes que les contrats servent à organiser vente, bail ou location, louage d'ouvrage ou contrat d'entreprise, prêt, mandat, dépôt..., dont on trouve les règles aux articles 1582 et suivants du Code.

Ces contrats régis par le Code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires - vente internationale de marchandises, baux d'habitation et baux commerciaux, crédit-bail mobilier ou immobilier, vente d'immeuble à construire, transport, hôtellerie... - sont présentés de manière à permettre aussi bien à l'étudiant qu'à l'avocat, aux chercheurs qu'aux juristes d'entreprise de connaître l'état du droit positif, l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer.

Maître ès lettres et docteur en droit, agrégé des facultés de droit en 1980, Jérôme Huet est professeur de droit à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), où il dirige le Centre d'études juridiques et économiques du multimédia (CEJEM).

Il a été conseiller juridique de l'Agence de l'informatique de 1981 à 1985, avant d'être conseiller pour le droit privé auprès de France Télécom de 1985 à 1997 ; il a enseigné comme visiting professor à l'Université de Tulane (Nouvelle Orléans, États-Unis), de 1988 à 1990.

Il est membre du comité scientifique de la revue Communication et commerce électronique et administrateur de l'AFDlT (Association française de droit de l'informatique et de la télécommunication) ; depuis 1994, il est directeur de la recherche à l'Institut du droit des affaires internationales de la chambre de commerce internationale.

Source : http://www.lgdj.fr